Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIVOR
AGUESSE Pierre

Numéro de dépôt :
1713696
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001
PLASTIVOR de AGUESSE Pierre

Présentation de la marque PLASTIVOR

Déposée le 23 décembre 1991 par AGUESSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTIVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGUESSE Pierre, domicilié(e) 32 rue Emile Peigné, 28800 BONNEVAL - France.

La marque PLASTIVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIVOR est expirée depuis le 23 décembre 2001.

AGUESSE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROPARC , ALLIANCE Environnement , SET-PA Système d'Edition Télématique de Petites Annonces , MUNICIPLAN , ECOLONET , COLECTIVER , ENVIROPIL , PLANIMAGE , ENVIROC , COLECTIVET


AGUESSE Pierre - 32 rue Emile Peigné, 28800 BONNEVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Conteneur en béton, plastique ou métallique, destiné à la collecte du plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.